1) Propriétaire du site Internet

ETABLISSEMENT ROINE, SAS au capital 160 000€
Siege social : Zone Artisanale Vague de la Noe – 35680 DOMALAIN
TEL 02 99 96 61 40

R.C Rennes B 669 200 917 – SIRET n°669 200 917 B 00021
Le Directeur du site www.roine.fr est M. Bruno MACE en qualité de Gérant de la SAS ROINE

2) Coordonnées du créateur du site Internet

3) Photos et produits

Les photographies des produits, ainsi que leurs notices descriptives, n’entrent pas dans le champ contractuel. La fidélité des coloris présentés au sein du présent site est limitée en raison du caractère naturel du matériau utilisé, ainsi que des capacités techniques de reproduction. Les couleurs réelles peuvent ainsi différer de celles présentées.

Toute reproduction totale ou partielle d’un modèle ou d’un élément de publication, sans l’accord préalable de la SAS ROINE est strictement interdite.

La SAS ROINE se réserve la possibilité de modifier ou supprimer sans préavis tout modèle présenté au sein du site ou de ses publications.

4) Prix

Les prix, exprimés en euros, hors taxe, départ usine sont donnés à titre indicatif et ne peuvent entrer dans le champ contractuel. Seul le prix exprimé sur la confirmation de commande émise par la société et comprenant les frais de transport, pourra être considéré comme définitif.

En cas de commande, les conditions générales de vente disponibles au verso de la confirmation de commande devront être acceptées et signées par le client.

5) Disponibilité

La disponibilité des monuments est donnée à titre indicatif et sauf imprévu. La SAS ROINE ne saurait être tenue responsable d’une éventuelle indisponibilité.

6) Informations Légales

Les informations collectées aux fins de la relation commerciale sont indispensables pour traiter les demandes de prix ou les commandes, les acheminer ou établir les factures. Elles ne peuvent servir qu’à la gestion commerciale de la SAS ROINE.

7) Collecte de données personnelles

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes: provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

8) Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de la SAS ROINE est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants de la propriété intellectuelle. Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de la SAS ROINE
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La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

9) Établissement de liens vers le site

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10) Droits d'exploitation et protection des matériels

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